Identification des œuvres littéraires et artistiques : le BBDA se dote d’une commission technique.

 Identification des œuvres littéraires et artistiques : le BBDA se dote d’une commission technique.

Le Bureau burkinabè du droit d’auteur (BBDA) a tenu une rencontre avec les acteurs culturels, ce jeudi 5 septembre 2018 à Ouagadougou pour présenter la commission technique d’identification des œuvres littéraires (CTIOLA) ainsi que les missions à elle confiées.

Les conflits liés à la paternité des œuvres et à l’affectation des coefficients au Bureau burkinabè du droit d’auteur (BBDA) sont en passe d’être aplanis. En effet, l’organe en charge du droit d’auteur au Burkina Faso vient de mettre en place une commission technique d’identification des œuvres littéraires (CTIOLA). L’objectif visé à travers la mise en place de cette commission selon le Directeur général du BBDA, Wahabou Bara, est de s’appuyer sur l’expertise et la compétence des membres de la commission pour l’identification des œuvres et leurs ayants droits afin d’aplanir les tensions liées à la paternité des œuvres et à l’affectation des coefficients. Aussi, la commission à travers son travail va permettre au BBDA d’améliorer sa documentation et de conformer celle-ci aux règles nationales et internationales en matière de gestion collective des droits. Ainsi, la CTIOLA aura pour attribution entre autres d’examiner les déclarations dans les catégories musique, littérature, dramatique,  audiovisuelle, arts graphique et plastiques, chorégraphie, d’indiquer les catégories et genres auxquelles appartiennent les œuvres soumises aux déclarations, d’affecter  aux œuvres examinées, des coefficients suivant leur genre.

Pour mieux atteindre ses objectifs, la commission est subdivisée en quatre sections d’identification à savoir la musique, la littérature, l’art graphique, l’art dramatique et audiovisuel. Chaque section comprend quatre membres dont les présidents sont respectivement Sosthène Yaméogo, Dramane Konaté,  Christophe Sawadogo et Issoufou Tapsoba.

Les critères qui ont prévalus au choix des membres aux dires de Wahabou Bara, sont l’expertise et la probité. Ces membres ont été désignés par leurs pairs au sein des structures faitières. Ils ont un mandat de deux ans renouvelable.

Yssoufou SAGNON et Fabrice Parfait SAWADOGO   

  

Parfait SAWADOGO

Leave a Reply

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Résoudre : *
21 × 10 =